Feuillet d’information
Ces documents publics fournissent de l’information, des ressources et des procédures pour décrire COMMENT se font les choses, sans donner de position sur une question.
Les feuillets d’information interprète la législation ou la réglementation pour clarifier les choses et décrit comment l’OTRO remplit son rôle. Ces documents publics fournissent de l’information, des ressources et des procédures pour décrire COMMENT se font les choses, sans donner de position sur une question. Ils ont pour but d’aider le personnel à faire connaître les exigences administratives de l’Ordre et, contrairement aux politiques, ce ne sont pas des documents approuvés par le Conseil.
Vous trouverez ci-dessous une liste de tous les feuillets d’information.
- Alternate Dispute Resolution (ADR) FS
- Feuillet d’information sur l’est-ce que j’exerce la profession?
- Accès aux dossiers et fichiers de demande (RG-FS330)
- Conditions figurant sur le certificat d’inscription de membre diplômé (RG-FS305)
- Déterminer la capacité du candidat d’exercer la profession (RG-FS320)
- Processus d’évaluation de l’entrée dans la profession (RG-FS325)
- Les examens (RG-FS310)
- Feuillet d’information sur le certificat d’inscription de membre inactif (RG-FS335) * not in new format…
- Mandatory Facility/Employer Reports for Termination, Suspension or Restriction
- Changements de nom (RG-FS345)
- Évaluateurs et mentors de pairs dans le Programme de perfectionnement professionnel (QA-FS405)
- Registre public (CD-FS210)
- Professional Liability Insurance (PLI) (RG-FS340)
- Réintégration de membres dont le certificat d’inscription a été révoqué ou suspendu par le Comité de discipline ou le Comité d’aptitude professionnelle (CD-FS205)
- Obligation des membres en matière de signalement (CD-FS215)
- Use of Social Media for Respiratory Therapists (PP-FS105)
- Modalités et restrictions (RG-FS315)